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Marques déposées par la société AS Management
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DELINATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELINATURE
AS Management, Société Civile
M. Atia Serge

Numéro de dépôt :
4014883
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2023
DELINATURE de AS Management

Présentation de la marque DELINATURE

Déposée le 24 juin 2013 par la société AS Management et monsieur Atia Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELINATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont la société AS Management domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Atia Serge domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS Management, M. Atia Serge domicilié(e) 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque DELINATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELINATURE est expirée depuis le 24 juin 2023.

AS Management a également déposé les autres marques suivantes : PROXIDELICE , FRENCH DELICE , PREVIFORME , CHEZ CE CHER SERGE ! , SACRE ANTONIN ! , PROXIBIO , BIOPOUCE


AS Management, Société Civile - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France - SIREN 5

M. Atia Serge - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France


AS Management, M. Atia Serge - 37 Rue du Vallon - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621666 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine pain, confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.